Régime Classique
- La formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (Le décret exécutif n°98-254 du 17 août 1998 )
- Le statut du doctorant (Le décret exécutif n° 10-231 du 2 octobre 2010)
- La création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation et d’utilisation (L’arrêté n° 153 du 14 Mai 2012)
- Les procédures et les modalités d’organisation de la cotutelle internationale de thèse de doctorat (L’arrêté n° 704 du 16 Juin 2016)
- Les conditions et aux modalités de soutenances d’une thèse de doctorat en sciences (La circulaire n° 03 du 08 Mars 2018)
- les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (L’arrêté n°1082 du 27 décembre 2020)
Régime LMD
- Régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat (Le décret exécutif n° 08-265 du 19 août 2008 )
- L’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat (L’arrêté n°191 du 16 juillet 2012)
- Les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (L’arrêté n° 547 du 02 Juin 2016)
- Les procédures et les modalités d’organisation de la cotutelle internationale de thèse de doctorat (L’arrêté n° 704 du 16 Juin 2016 )
- Les conditions de soutenance d’une thèse de doctorat et ses modalités (Circulaire n° 03 du 07 Juillet 2019)
- Les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (L’arrêté n° 961 du 02 décembre 2020)
- Les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (L’arrêté n°1082 du 27 décembre 2020)
- Les modalités d’accès et d’organisation du DLMD (L’arrêté n°28 du 09 janvier 2022)
- Les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (L’arrêté n°991 du 01 Août 2022 )